Depuis 1987, l’Association Petits Princes réalise les rêves d’enfants et d’adolescents gravement malades grâce à la générosité de ses donateurs. Parmi les différents moyens de soutenir cette mission, la transmission d’assurance-vie offre une solution accessible et avantageuse. Elle permet de transmettre une part de son patrimoine en contribuant durablement à des projets porteurs d’espoir.
Nous vous guidons dans les étapes et avantages liés à la transmission d’une assurance-vie à une association comme l’Association Petits Princes.
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Comment transmettre son assurance-vie à l'Association Petits Princes ?
L’assurance-vie est un contrat d’épargne qui permet de transmettre un capital, à des bénéficiaires désignés, lors de votre décès. Dans le cas où vous désigneriez une association comme bénéficiaire, ce dispositif flexible permet de soutenir des causes qui vous tiennent à cœur, tout en adaptant votre patrimoine à vos projets personnels.
L’assurance-vie se distingue par :
- Sa souplesse : vous pouvez modifier les bénéficiaires à tout moment.
- Sa personnalisation : il est possible d’intégrer des clauses particulières pour orienter les fonds vers des projets spécifiques.
- Ses avantages fiscaux : le capital transmis peut être exonéré de droits de succession sous certaines conditions.
Les étapes pour transmettre une assurance-vie à une association
- Souscrire un contrat d’assurance-vie : Choisissez une assurance-vie en accord avec vos objectifs financiers et patrimoniaux.
- Désigner l’Association Petits Princes comme bénéficiaire : Spécifiez clairement « Association Petits Princes, reconnue d’utilité publique » dans la clause bénéficiaire. Vous pouvez désigner l’Association parmi d’autres bénéficiaires. Il suffit de bien préciser les noms et coordonnées de chacun et le pourcentage leur revenant.
- Vérifier les conditions fiscales : Assurez-vous que la clause bénéficiaire respecte les règles d’exonération fiscale applicables aux associations d’utilité publique.
- Informer vos proches et votre conseiller : Partagez vos intentions pour éviter toute contestation et garantir le bon respect de vos volontés.
Pour plus d’information ou pour mettre en place votre volonté de transmission d’assurance-vie, vous pouvez contacter sans engagement et en toute confidentialité :
CAROLINE LOMBARDI - Responsable Testateurs
caroline.lombardi@petitsprinces.com - 01 43 35 49 00
Pourquoi choisir l'assurance-vie pour aider l'Association Petits Princes ?
Avantages fiscaux liés à la transmission d’assurance-vie
Les avantages fiscaux de l’assurance-vie diffèrent selon les conditions du contrat et le profil des bénéficiaires. Voici les abattements fiscaux selon l’âge et les dates de versement :
Primes versées avant les 70 ans de l’assuré :
- Abattement de 152 500 € par bénéficiaire.
- Taux forfaitaire : 20 % jusqu’à 700 000 €, puis 31,25 % au-delà.
Primes versées après les 70 ans de l’assuré :
- Abattement global de 30 500 € à partager entre tous les bénéficiaires.
- Au-delà, les sommes sont soumises aux droits de succession selon le barème classique.
- Les produits (intérêts et plus-values) restent exonérés.
Les capitaux versés aux bénéficiaires ne font pas partie de la succession et ne sont donc pas soumis aux droits de succession.
- Conjoints/partenaires pacsés : Exonération totale des droits de succession.
- Enfants et héritiers directs : Abattement de 152 500 € par bénéficiaire, puis taxation à 20 % ou 31,25 %.
- Bénéficiaires non-parents : Permet d’éviter des droits de succession pouvant atteindre 60 %.
- Les associations ou fondations reconnues d’utilité publique bénéficient d’une exonération totale des droits de mutation, même pour les primes versées après 70 ans.
La fiscalité favorable des primes versées avant 70 ans reste acquise, même après cet âge. Pour maximiser les avantages, vous pouvez créer deux contrats distincts :
- Un dédié à des personnes physiques avec des versements avant 70 ans.
- Un autre dédié à des associations ou projets personnels, sur lequel les versements peuvent continuer après 70 ans.
L’impact concret de votre geste
Chaque don transmis à l’Association Petits Princes par le biais d’une assurance-vie se transforme en actions concrètes. En 2023-2024, les ressources issues de la générosité des donateurs ont permis :
- De financer 81 projets hospitaliers innovants, incluant des décors apaisants pour les enfants hospitalisés et des équipements favorisant leur bien-être.
- De distribuer 6 000 « Kits des Héros » aux enfants malades pour leur offrir des moments de joie et de distraction.
- De réaliser des rêves uniques : voyages, rencontres avec des personnalités, ou encore expériences culturelles et sportives qui renforcent le moral des enfants et de leurs familles.
L’impact de ces dons ne se mesure pas uniquement en chiffres : chaque rêve réalisé est une source d’espoir et d’énergie pour un enfant confronté à la maladie.
Legs ou assurance-vie : quelle option privilégier pour transmettre son patrimoine à une association ?
Lorsque l’on réfléchit à sa succession, de nombreuses questions se posent, notamment celle de savoir quelle est la meilleure option entre la transmission par legs ou par assurance-vie. Il est donc important de faire la différence entre les deux et de retenir que :
- Le Legs intègre des biens matériels ou financiers dans un testament. Il nécessite une procédure notariale et prend effet après le décès.
- L’assurance-vie permet une transmission directe au bénéficiaire sans intervention notariale, hors succession classique.
Pour en savoir plus sur le legs, parcourez notre page dédiée :
Pour décider entre ces deux options, vous pouvez considérer :
- Votre situation patrimoniale : Nature des biens et montants à transmettre.
- Vos objectifs : Soutenir des projets concrets à court terme ou prévoir une transmission à long terme.
- Les avantages fiscaux : L’assurance-vie peut être une solution plus simple et flexible, tandis que le legs s’intègre dans une stratégie globale de transmission. Tous deux sont exonérés de droits de succession lors de la transmission à une association.
Quelle que soit votre décision, votre contribution soutiendra des actions porteuses de rêves et de joie pour les enfants malades.